L’entretien et l’exploitation des installations CVC : quel contrat choisir ?
Cette collection de fiches se propose de présenter les « bonnes pratiques » à partir d'exemples issus de collectivités territoriales et de services de l'Etat.
Entretien - Maintenance
À propos du contributeur
Le Cerema, établissement public relevant du ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires, accompagne l’État et les collectivités territoriales pour l’élaboration, le déploiement et l’évaluation de politiques publiques d’aménagement et de transport.
Les métiers du Cerema s'organisent autour de 6 domaines d'action complémentaires visant à accompagner les acteurs territoriaux dans la réalisation de leurs projets : Expertise et ingénierie territoriale, Bâtiment, Mobilités, Infrastructures de transport, Environnement et risques, Mer et littoral.
Résumé
Cette fiche se propose d’aider le gestionnaire à choisir le contrat adapté en fonction de ses objectifs, de ses besoins et de ses contraintes, en l’illustrant par des retours d’expérience donnant satisfaction. Après un rappel des définitions liées à l’entretien et à l’exploitation, les conditions nécessaires à la mise en place de contrats d’exploitation sont décrites. Enfin, l’ « exploitation durable » des installations CVC passe également par l’insertion de clauses particulières, décrites dans le troisième paragraphe, ou par le « CPE », dont le principe est présenté dans le dernier paragraphe. Deux annexes relatives aux contrats d’exploitation complètent le document.
