Guide technique : Rénovation du Bâti et biodiversité
Un guide pour concilier impératifs techniques liés aux travaux de rénovation énergétique et préservation des habitats des espèces protégées. Avec le Soutien financier de l’ADEME, l’OFB et Bouygues immobilier et en partenariat avec l’Anah, le CSTB, la FFB, de promoteurs et entreprises spécialisées dans l’isolation thermique, le CNOA, ainsi que des créateurs de nichoirs et des associations de protection de la nature.
Conception - Dimensionnement
Mise en oeuvre
À propos du contributeur
Agence de la transition écologique
Engagée depuis 30 ans dans la lutte contre le changement climatique et la dégradation des ressources, l’ADEME est résolue à faire bouger les lignes pour bâtir une société plus sobre et solidaire. Nous nous mettons au service de tous les acteurs (État, entreprises, collectivités, citoyens) pour accélérer la baisse de notre consommation d’énergie, développer les énergies renouvelables et réduire les émissions de gaz à effet de serre.
Résumé
Ce guide rappelle la loi (article L.411-1 et suivants du code de l’environnement et directives européennes Oiseaux de 1979 et Habitats de 1992) et les amendes encourues (mais peu appliquées a priori), propose des solutions concrètes et réplicables. Il détaille les possibilités d’actions selon la cible, que l’on soit une collectivité territoriale, un MOA, un MOE, une entreprise, un habitant. Et la manière d’intégrer le volet biodiversité dans les documents de planification, la réglementation, le diagnostic écologique (et l’importance de recourir à un écologue), les démarches administratives, les phases conception, réalisation et suivi avec des exemples de réalisations.
Sommaire
- Mot du président 3
- Présentation du groupe de travail Rénovation du bâti et biodiversité 4
- Introduction 8
- Chapitre 1 : Impliquer les acteurs dans la prise en compte des espèces du bâti lors de travaux de rénovation 25
- Chaître 2 : Prendre en compte les espèces inféodées au bâti en amont des travaux 31
- Chapitre 3 : Prendre en compte la biodiversité urbaine en respectant les contraintes techniques liées aux performances énergétiques des bâtiments 47
- Chapitre 4 : Assurer le suivi des mesures mises en place 71
